Conditions générales
Bienvenue chez Opus Smile. Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site web et des services d’Opus Smile. En accédant à ce site et à nos services, vous êtes réputé accepter ces conditions générales dans leur intégralité. N’utilisez pas le site web et les services d’Opus Smile si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.
- Dernière mise à jour
- 28 septembre 2023
1. Introduction
Bienvenue chez Opus Smile. Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site web et des services d’Opus Smile. En accédant à ce site et à nos services, vous êtes réputé accepter ces conditions générales dans leur intégralité. N’utilisez pas le site web et les services d’Opus Smile si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.
2. Licence
Sauf indication contraire, Opus Smile détient les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu du site. Vous pouvez consulter et/ou imprimer des pages pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions prévues par les présentes conditions générales.
3. Utilisation de nos services
En utilisant nos services, vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes, à jour et complètes vous concernant.
- Préserver la sécurité de vos identifiants de compte.
- Mettre à jour rapidement vos informations personnelles en cas de changement.
- Ne pas utiliser les services de manière illicite ou d’une façon qui perturbe leur fonctionnement normal.
4. Contenu de l’utilisateur
Vous accordez à Opus Smile une licence non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et diffuser tout contenu que vous fournissez ou mettez à disposition via nos services.
5. Restrictions
Il vous est expressément interdit de :
- Vendre, sous-licencier ou exploiter commercialement de toute autre manière le contenu du site.
- Utiliser ce site d’une façon qui nuit à l’accès des autres utilisateurs.
- Pratiquer l’extraction de données, la collecte massive de données ou toute activité similaire.
- Utiliser le site en violation des lois et réglementations applicables.
6. Conditions de paiement
Certains services peuvent être payants. Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et reconnaissez qu’un défaut de paiement peut entraîner la résiliation de votre service.
7. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre compte et votre accès à nos services sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de violation des présentes conditions.
8. Clause de non-responsabilité
L’ensemble du contenu du site web d’Opus Smile est fourni « en l’état ». Nous ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, et excluons par conséquent toute autre garantie.
9. Limitation de responsabilité
En aucun cas Opus Smile, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs ou employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de votre utilisation de ce site ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit.
10. Indemnisation
Vous vous engagez par les présentes à garantir Opus Smile contre toute responsabilité, tout coût, toute réclamation, toute action, tout dommage et toute dépense liés de quelque manière que ce soit à votre violation de l’une des dispositions des présentes conditions.
11. Modification des conditions générales
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. En continuant à utiliser le site après la publication de modifications, vous acceptez d’être lié par les conditions révisées.
12. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies respectivement par le droit anglais et le droit turc, et tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et de Turquie.
13. Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse :
info@opussmile.com
Dites-nous ce dont vous avez besoin. Nous le chiffrerons par écrit.
Un seul message et un coordinateur vous répond avec un plan indicatif et un prix. Envoyez une photographie de votre sourire si vous en avez une - cela améliore la réponse, et ce n’est jamais un appel sauf si vous en demandez un.
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